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2. Licence d’utilisation

  1. L’autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie du matériel (informations ou logiciels) sur le site Web de SOIHost pour une consultation personnelle et transitoire non commerciale uniquement. Il s’agit de l’octroi d’une licence, et non d’un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :
    1. modifier ou copier les documents ;
    2. utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale) ;
    3. tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site Web de SOIHost ;
    4. supprimer tout droit d’auteur ou autre mention de propriété du matériel ; ou
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  2. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l’une de ces restrictions et peut être résiliée par SOIHost à tout moment. À la fin de votre visionnage de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tout matériel téléchargé en votre possession, qu’il soit en format électronique ou imprimé.

3. Clause de non-responsabilité

  1. Les documents sur le site Web de SOIHost sont fournis « en l’état ». SOIHost n’offre aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et nie par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans s’y limiter, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de non-violation de la propriété intellectuelle ou d’autre violation des droits.
  2. De plus, SOIHost ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation des documents sur son site Web ou autrement liés à ces documents ou à tout site lié à ce site.

4. Limites

En aucun cas, SOIHost ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage (y compris, sans s’y limiter, les dommages pour perte de données ou de bénéfices, ou en raison d’une interruption d’activité) découlant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser le matériel sur le site Web de SOIHost, même si SOIHost ou un représentant autorisé de SOIHost a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certaines juridictions n’autorisent pas les limitations sur les garanties implicites, ou les limitations de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.

5. Précision des matériaux

Les documents apparaissant sur le site Web de SOIHost peuvent inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. SOIHost ne garantit pas que les documents figurant sur son site Web sont exacts, complets ou à jour. SOIHost peut apporter des modifications au matériel contenu sur son site Web à tout moment et sans préavis. Cependant, SOIHost ne prend aucun engagement à mettre à jour le matériel.

6. Liens

SOIHost n’a pas examiné tous les sites liés à son site Web et n’est pas responsable du contenu de ces sites liés. L’inclusion d’un lien n’implique pas l’approbation du site par SOIHost. L’utilisation d’un tel site Web lié se fait aux risques et périls de l’utilisateur.

7. Modifications

SOIHost se réserve le droit de réviser les présentes conditions d’utilisation de son site Web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d’être lié par la version alors en vigueur de ces conditions d’utilisation.

8. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois du Japon et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de la préfecture de Kyoto.

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